Cette licence musicale est accordée par Rafael Collado, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial NewTopic ("NewTopic", "nous" ou "notre"). Elle s'applique à chaque morceau que The Sound of NewTopic désigne expressément comme couvert par cette licence (chacun étant un "Morceau").
Cette licence est distincte des Conditions générales de NewTopic et ne modifie pas les règles relatives au compte, à la vie privée ou à la plateforme. Vous l'acceptez lorsque vous téléchargez, copiez, synchronisez ou utilisez autrement un Morceau. Si vous agissez pour une organisation ou un client, vous confirmez être habilité à accepter cette licence en son nom.
Chaque édition publiée en anglais, allemand, français, espagnol, chinois et japonais constitue une version complète de cette licence et produit le même effet juridique.
Octroi de la licence
Tant que vous respectez cette licence, NewTopic vous accorde une licence mondiale, non exclusive et libre de redevance pour reproduire, modifier, arranger, couper, mettre en boucle, mixer et synchroniser un Morceau, ainsi que pour l'exécuter en public, le communiquer et le distribuer, uniquement comme partie intégrée d'un projet créatif plus vaste. Cela couvre les projets personnels, commerciaux et monétisés, y compris les prestations rémunérées pour un client. Aucun droit de propriété ou droit exclusif sur un Morceau, sa composition ou son enregistrement master n'est transféré.
Libre de redevance signifie que NewTopic ne facture aucun droit de licence ni redevance supplémentaire pour une utilisation autorisée par les présentes. Cela ne supprime pas les frais ou obligations imposés indépendamment par une plateforme, un organisme de gestion collective ou la loi.
Projets et modifications autorisés
- Vidéos, films, diffusions en direct, émissions, podcasts, publicités, bandes-annonces et contenus sur les réseaux sociaux.
- Jeux, applications, sites web, présentations, installations, spectacles et événements.
- Projets commerciaux, éditoriaux, éducatifs, caritatifs et personnels, y compris les projets livrés à un client.
- Modifications raisonnablement nécessaires au projet, notamment coupes, fondus, boucles, changements de durée, mixage, arrangement et synchronisation.
Vous pouvez distribuer et monétiser le projet terminé par l'intermédiaire de plusieurs services et dans les formats rendus habituellement utilisés. Le Morceau doit rester incorporé à ce projet et ne doit pas être fourni comme fichier musical réutilisable, piste isolée ou ressource source.
Attribution obligatoire
Toute publication, distribution, exécution publique ou livraison à un client doit comporter l'attribution exacte générée sur la page du Morceau. Son format est le suivant : Music: {exact track title} — The Sound of NewTopic — https://newtopic.com/music/{slug}. Remplacez uniquement les deux champs entre accolades par le titre exact et le slug canonique du Morceau. Ne traduisez pas, n'abrégez pas, ne supprimez pas et ne masquez pas l'attribution ainsi obtenue.
Placez l'attribution à un endroit raisonnablement accessible : par exemple dans les crédits visibles, la description, le générique de fin, les notes de l'émission, les crédits d'un jeu ou d'une application, la documentation, le programme d'un événement ou la page publique la plus proche du projet. Un projet entièrement privé ne doit afficher l'attribution qu'à partir du moment où il est partagé, livré, exécuté ou publié.
Restrictions relatives à la distribution et à la propriété
- Ne vendez, ne partagez, ne téléversez, ne concédez en sous-licence et ne redistribuez pas un Morceau comme fichier autonome, ressource de stock, entrée de bibliothèque musicale, ressource de modèle ou substitut sensiblement équivalent.
- Ne fournissez pas de fichiers de projet, de pistes isolées ou de téléchargements permettant d'extraire et de réutiliser séparément le Morceau.
- Ne revendiquez aucune qualité d'auteur, propriété, exclusivité ou autre droit privatif sur un Morceau, sa composition, son enregistrement master, sa modification ou son empreinte audio.
- Ne cédez et ne concédez pas le Morceau en sous-licence, sauf comme partie d'un projet client terminé conformément à l'article 6.
- N'utilisez pas un Morceau de manière illégale ou trompeuse, ni d'une manière laissant entendre un soutien de NewTopic ou d'un créateur du Morceau.
La distribution ordinaire d'un projet terminé et rendu est autorisée. Une extraction non autorisée par un tiers ne constitue pas, à elle seule, une violation de cette licence si vous ne l'avez ni permise, ni encouragée, ni sciemment facilitée et si vous avez pris les mesures raisonnables adaptées au support.
Enregistrement de droits et revendications abusives
- N'enregistrez et ne soumettez pas un Morceau, sa composition, son enregistrement master, sa modification ou son empreinte audio comme contenu détenu ou exclusif auprès de YouTube Content ID, Meta Rights Manager, Audible Magic, d'un distributeur, d'un label, d'un organisme de gestion collective, d'une société de droits d'exécution, d'un registre du droit d'auteur ou de tout système comparable d'empreinte ou de gestion des droits.
- Vous pouvez enregistrer des droits sur votre propre projet uniquement si l'enregistrement exclut expressément le Morceau, sa composition, son enregistrement master, ses modifications et ses empreintes, et s'il ne peut générer aucune revendication fondée sur ceux-ci.
- N'émettez et ne provoquez aucun avertissement pour atteinte au droit d'auteur, aucune notification DMCA, demande de retrait, revendication de monétisation, retenue de revenus ou mesure équivalente contre NewTopic ou un utilisateur autorisé lorsque cette mesure repose en tout ou partie sur un Morceau.
- Ne demandez, n'autorisez et ne permettez pas à un client, un distributeur, une plateforme, un prestataire ou toute autre personne agissant pour vous d'accomplir un acte interdit par le présent article.
Si un enregistrement ou une revendication interdits surviennent, vous devez immédiatement les retirer, libérer tout revenu bloqué ou détourné au profit de la personne qui y a droit, corriger les registres de droits concernés, confirmer ces démarches sur demande et coopérer pleinement afin de lever chaque revendication ou restriction qui en résulte.
Le présent article n'empêche pas une revendication de bonne foi concernant des éléments distincts que vous possédez ou contrôlez, à condition qu'elle exclue expressément le Morceau et qu'elle ne porte atteinte ni aux droits de NewTopic ni à une autre utilisation autorisée du Morceau.
Votre projet et les prestations pour un client
NewTopic et ses concédants conservent tous les droits sur chaque Morceau, sa composition, son enregistrement master, son illustration, son nom et ses marques. Vous conservez les droits sur votre propre projet et vos contributions originales. Cette licence ne confère aucun droit de marque et ne constitue aucun soutien.
Vous pouvez livrer un projet terminé à un client et lui permettre d'utiliser ce projet dans le respect de cette licence. Vous devez lui donner accès à cette licence et à l'attribution exacte, et ne devez pas prétendre qu'il possède le Morceau. Ni vous ni le client ne pouvez réutiliser, extraire, enregistrer, revendiquer ou redistribuer séparément le Morceau.
Accès, plateformes et justificatifs
Les téléchargements et flux complets peuvent nécessiter un compte NewTopic actif. La perte de l'accès au compte ou aux téléchargements ne met pas, à elle seule, fin à un projet existant conforme, mais elle ne donne aucun droit d'obtenir de nouvelles copies ou de contourner les contrôles d'accès.
Les services tiers peuvent imposer leurs propres règles de téléversement, de monétisation, de déclaration et d'acquisition des droits, que vous devez respecter. Conservez une trace raisonnable de la page du Morceau, de l'attribution exacte et de la version de licence utilisée pour le projet. L'acceptation, la disponibilité ou la monétisation par une plateforme ne sont pas garanties.
Violation, résiliation et mise en œuvre
Toute violation met automatiquement et immédiatement fin à vos droits au titre de cette licence pour le Morceau et les projets concernés. Vous devez cesser l'utilisation et la distribution non autorisées et retirer les copies concernées sous votre contrôle. Un retrait, une correction, un paiement ou des excuses ne rétablit pas automatiquement la licence ; tout rétablissement nécessite l'accord écrit exprès de NewTopic.
NewTopic peut et, lorsque cela est approprié, entend faire activement respecter ces conditions. Dans les limites permises par la loi, NewTopic peut conserver des preuves, contacter des clients et prestataires, contester des revendications ou déposer des contre-notifications, restreindre les comptes et l'accès aux médias, et demander le retrait, la libération de revenus, des mesures injonctives, l'indemnisation des pertes et dommages ainsi que le remboursement des frais de mise en œuvre recouvrables. Ces recours sont cumulatifs et un retard dans leur exercice ne vaut pas renonciation.
Versions ultérieures et divisibilité
La version 2026.08 continue de régir une copie obtenue sous celle-ci et un projet existant qui demeure entièrement conforme. Une version ultérieure ne s'applique que pour l'avenir et ne retire pas l'autorisation accordée à un projet existant conforme, sauf si vous choisissez expressément cette version ultérieure.
Si une disposition ne peut être appliquée telle qu'elle est rédigée, elle s'applique dans toute la mesure permise par la loi et les autres dispositions restent en vigueur. Une renonciation ou un rétablissement ne produit effet que si NewTopic le formule expressément par écrit.
Garantie, responsabilité, droit applicable et contact
Les Morceaux sont fournis selon leur disponibilité, sans garantie que chaque service accepte, maintienne disponible ou monétise un projet. Rien dans cette licence ne limite la responsabilité en cas de faute intentionnelle, faute lourde, atteinte à la vie, à l'intégrité physique ou à la santé, fraude, responsabilité du fait des produits ou toute responsabilité qui ne peut légalement être limitée. Pour le reste et dans les limites permises par la loi, NewTopic n'est pas responsable des pertes indirectes ou consécutives résultant de l'utilisation d'un Morceau.
Le droit allemand s'applique, à l'exclusion de ses règles de conflit de lois, sans priver un consommateur des protections impératives de son pays de résidence. Les tribunaux de Berlin ne sont compétents que lorsque ce choix est légalement permis. Questions juridiques : [email protected]. Notifications et contre-notifications relatives au droit d'auteur : [email protected].


